Fiche CEE · Tertiaire
BAT-TH-157 : Chaudière biomasse collective
Version A50-2 en vigueur depuis le 1er avril 2023.
- Statut
- En vigueur
- Version applicable
- A50-2
- Versions publiées
- 2
Ce que dit la fiche BAT-TH-157
La fiche BAT-TH-157, « Chaudière biomasse collective », est une opération standardisée du secteur tertiaire de la famille « thermique » (BAT-TH). Sa version en vigueur, A50-2, s'applique aux opérations engagées depuis le 1er avril 2023.
Elle a connu 2 versions depuis son entrée en vigueur le 20 mai 2020, de A34-1 à A50-2. Chaque révision peut modifier les exigences techniques ou le forfait de kilowattheures cumac : c'est la version en vigueur à la date d'engagement de l'opération, celle de la signature du devis, qui détermine les conditions applicables.
Chronologie des versions : A34-1 du 20 mai 2020 au 31 mars 2023 (2,8 ans), puis A50-2 depuis le 1er avril 2023.
Parmi les 10 fiches les plus proches de la famille BAT-TH, 10 sont en vigueur, dont BAT-TH-145 (Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une basse pression flottante (France métropolitaine)), BAT-TH-153 (Système de confinement des allées froides et allées chaudes dans un Data Center), BAT-TH-154 (Récupération instantanée de chaleur sur eaux grises).
Source : Ministère de la Transition écologique, fiches d'opérations standardisées — intégrée sur Thervy le 9 novembre 2026
Historique des versions
| Version | Applicable à partir du | Jusqu'au |
|---|---|---|
| A50-2 | 1er avril 2023 | en vigueur |
| A34-1 | 20 mai 2020 | 31 mars 2023 |
Le texte intégral de chaque version, avec ses exigences techniques et son forfait en kilowattheures cumac, est publié sur le catalogue du ministère.
Autres fiches de la famille BAT-TH
- BAT-TH-145 — Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une basse pression flottante (France métropolitaine)
- BAT-TH-153 — Système de confinement des allées froides et allées chaudes dans un Data Center
- BAT-TH-154 — Récupération instantanée de chaleur sur eaux grises
- BAT-TH-156 — Freecooling par eau de refroidissement en substitution d'un groupe froid pour la climatisation
- BAT-TH-158 — Pompe à chaleur réversible de type air/air
- BAT-TH-159 — Raccordement d’un bâtiment tertiaire à un réseau de froid
- BAT-TH-161 — Maintien en température des groupes électrogènes de secours par pompe à chaleur de type air/eau
- BAT-TH-162 — Système géothermique
- BAT-TH-163 — Pompe à chaleur collective de type air/eau
- BAT-TH-164 — Pompe à chaleur collective de type eau/eau ou eau glycolée/eau
Questions fréquentes sur la fiche BAT-TH-157
La fiche BAT-TH-157 est-elle encore en vigueur ?
Oui. La version A50-2 s'applique depuis le 1er avril 2023.
Combien rapporte une opération BAT-TH-157 ?
Le montant n'est pas fixé par la fiche : elle définit un volume de kilowattheures cumac, que chaque fournisseur d'énergie valorise à son propre prix. Il varie aussi selon la zone climatique, la surface ou la puissance et les revenus du ménage. La calculette CEE de Thervy applique les barèmes connus et permet de comparer.