Fiche CEE · Tertiaire
BAT-TH-115 : Climatiseur performant (France d'outre mer)
Version A15-2 en vigueur depuis le 1er janvier 2015.
- Statut
- En vigueur
- Version applicable
- A15-2
- Versions publiées
- 2
Ce que dit la fiche BAT-TH-115
La fiche BAT-TH-115, « Climatiseur performant (France d'outre mer) », est une opération standardisée du secteur tertiaire de la famille « thermique » (BAT-TH). Sa version en vigueur, A15-2, s'applique aux opérations engagées depuis le 1er janvier 2015.
Elle a connu 2 versions depuis son entrée en vigueur le 1er janvier 2015, de A14-1 à A15-2. Chaque révision peut modifier les exigences techniques ou le forfait de kilowattheures cumac : c'est la version en vigueur à la date d'engagement de l'opération, celle de la signature du devis, qui détermine les conditions applicables.
Chronologie des versions : A14-1 du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2014 (1 mois), puis A15-2 depuis le 1er janvier 2015.
Parmi les 10 fiches les plus proches de la famille BAT-TH, 10 sont en vigueur, dont BAT-TH-105 (Radiateur basse température pour un chauffage central), BAT-TH-108 (Système de régulation par programmation d’intermittence), BAT-TH-109 (Optimiseur de relance en chauffage collectif comprenant une fonction auto-adaptative).
Source : Ministère de la Transition écologique, fiches d'opérations standardisées — intégrée sur Thervy le 9 novembre 2026
Historique des versions
| Version | Applicable à partir du | Jusqu'au |
|---|---|---|
| A15-2 | 1er janvier 2015 | en vigueur |
| A14-1 | 1er janvier 2015 | 31 décembre 2014 |
Le texte intégral de chaque version, avec ses exigences techniques et son forfait en kilowattheures cumac, est publié sur le catalogue du ministère.
Autres fiches de la famille BAT-TH
- BAT-TH-105 — Radiateur basse température pour un chauffage central
- BAT-TH-108 — Système de régulation par programmation d’intermittence
- BAT-TH-109 — Optimiseur de relance en chauffage collectif comprenant une fonction auto-adaptative
- BAT-TH-110 — Récupérateur de chaleur à condensation
- BAT-TH-111 — Chauffe-eau solaire collectif (France métropolitaine)
- BAT-TH-112 — Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone
- BAT-TH-116 — Système de gestion technique du bâtiment pour le chauffage, l’eau chaude sanitaire, le refroidissement / climatisation, l’éclairage et les auxiliaires
- BAT-TH-121 — Chauffe-eau solaire (France d'outre mer)
- BAT-TH-122 — Programmateur d’intermittence pour la climatisation (France d’outre-mer)
- BAT-TH-125 — Ventilation mécanique simple flux à débit d’air constant ou modulé
Questions fréquentes sur la fiche BAT-TH-115
La fiche BAT-TH-115 est-elle encore en vigueur ?
Oui. La version A15-2 s'applique depuis le 1er janvier 2015.
Combien rapporte une opération BAT-TH-115 ?
Le montant n'est pas fixé par la fiche : elle définit un volume de kilowattheures cumac, que chaque fournisseur d'énergie valorise à son propre prix. Il varie aussi selon la zone climatique, la surface ou la puissance et les revenus du ménage. La calculette CEE de Thervy applique les barèmes connus et permet de comparer.