Fiche CEE · Tertiaire
BAT-TH-109 : Optimiseur de relance en chauffage collectif comprenant une fonction auto-adaptative
Version A54-3 en vigueur depuis le 1er janvier 2024.
- Statut
- En vigueur
- Version applicable
- A54-3
- Versions publiées
- 3
Ce que dit la fiche BAT-TH-109
La fiche BAT-TH-109, « Optimiseur de relance en chauffage collectif comprenant une fonction auto-adaptative », est une opération standardisée du secteur tertiaire de la famille « thermique » (BAT-TH). Sa version en vigueur, A54-3, s'applique aux opérations engagées depuis le 1er janvier 2024 et jusqu'au 30 juin 2028.
Elle a connu 3 versions depuis son entrée en vigueur le 1er juin 2016, de A22-1 à A54-3. Chaque révision peut modifier les exigences techniques ou le forfait de kilowattheures cumac : c'est la version en vigueur à la date d'engagement de l'opération, celle de la signature du devis, qui détermine les conditions applicables.
Chronologie des versions : A22-1 du 1er juin 2016 au 30 septembre 2019 (3,3 ans), puis A31-2 du 1er octobre 2019 au 31 décembre 2023 (4,2 ans), puis A54-3 du 1er janvier 2024 au 30 juin 2028 (4,4 ans).
Parmi les 10 fiches les plus proches de la famille BAT-TH, 10 sont en vigueur, dont BAT-TH-103 (Plancher chauffant hydraulique à basse température), BAT-TH-105 (Radiateur basse température pour un chauffage central), BAT-TH-108 (Système de régulation par programmation d’intermittence).
Source : Ministère de la Transition écologique, fiches d'opérations standardisées — intégrée sur Thervy le 9 novembre 2026
Historique des versions
| Version | Applicable à partir du | Jusqu'au |
|---|---|---|
| A54-3 | 1er janvier 2024 | 30 juin 2028 |
| A31-2 | 1er octobre 2019 | 31 décembre 2023 |
| A22-1 | 1er juin 2016 | 30 septembre 2019 |
Le texte intégral de chaque version, avec ses exigences techniques et son forfait en kilowattheures cumac, est publié sur le catalogue du ministère.
Autres fiches de la famille BAT-TH
- BAT-TH-103 — Plancher chauffant hydraulique à basse température
- BAT-TH-105 — Radiateur basse température pour un chauffage central
- BAT-TH-108 — Système de régulation par programmation d’intermittence
- BAT-TH-110 — Récupérateur de chaleur à condensation
- BAT-TH-111 — Chauffe-eau solaire collectif (France métropolitaine)
- BAT-TH-112 — Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone
- BAT-TH-115 — Climatiseur performant (France d'outre mer)
- BAT-TH-116 — Système de gestion technique du bâtiment pour le chauffage, l’eau chaude sanitaire, le refroidissement / climatisation, l’éclairage et les auxiliaires
- BAT-TH-121 — Chauffe-eau solaire (France d'outre mer)
- BAT-TH-122 — Programmateur d’intermittence pour la climatisation (France d’outre-mer)
Questions fréquentes sur la fiche BAT-TH-109
La fiche BAT-TH-109 est-elle encore en vigueur ?
Oui. La version A54-3 s'applique depuis le 1er janvier 2024.
Combien rapporte une opération BAT-TH-109 ?
Le montant n'est pas fixé par la fiche : elle définit un volume de kilowattheures cumac, que chaque fournisseur d'énergie valorise à son propre prix. Il varie aussi selon la zone climatique, la surface ou la puissance et les revenus du ménage. La calculette CEE de Thervy applique les barèmes connus et permet de comparer.