Fiche CEE · Transport
TRA-EQ-121 : Vélo à assistance électrique
Version A54-2 en vigueur depuis le 1er janvier 2024.
- Statut
- En vigueur
- Version applicable
- A54-2
- Versions publiées
- 2
Ce que dit la fiche TRA-EQ-121
La fiche TRA-EQ-121, « Vélo à assistance électrique », est une opération standardisée du secteur transport de la famille « équipement » (TRA-EQ). Sa version en vigueur, A54-2, s'applique aux opérations engagées depuis le 1er janvier 2024 et jusqu'au 30 juin 2028.
Elle a connu 2 versions depuis son entrée en vigueur le 19 décembre 2018, de A28-1 à A54-2. Chaque révision peut modifier les exigences techniques ou le forfait de kilowattheures cumac : c'est la version en vigueur à la date d'engagement de l'opération, celle de la signature du devis, qui détermine les conditions applicables.
Chronologie des versions : A28-1 du 19 décembre 2018 au 31 décembre 2023 (5 ans), puis A54-2 du 1er janvier 2024 au 30 juin 2028 (4,4 ans).
Parmi les 10 fiches les plus proches de la famille TRA-EQ, 10 sont en vigueur, dont TRA-EQ-115 (Véhicules de transport de marchandises optimisé), TRA-EQ-117 (Remplacement de véhicules par des véhicules neufs performants pour les particuliers ou les collectivités), TRA-EQ-118 (Lubrifiant économiseur d’énergie pour la pêche professionnelle).
Source : Ministère de la Transition écologique, fiches d'opérations standardisées — intégrée sur Thervy le 9 novembre 2026
Historique des versions
| Version | Applicable à partir du | Jusqu'au |
|---|---|---|
| A54-2 | 1er janvier 2024 | 30 juin 2028 |
| A28-1 | 19 décembre 2018 | 31 décembre 2023 |
Le texte intégral de chaque version, avec ses exigences techniques et son forfait en kilowattheures cumac, est publié sur le catalogue du ministère.
Autres fiches de la famille TRA-EQ
- TRA-EQ-115 — Véhicules de transport de marchandises optimisé
- TRA-EQ-117 — Remplacement de véhicules par des véhicules neufs performants pour les particuliers ou les collectivités
- TRA-EQ-118 — Lubrifiant économiseur d’énergie pour la pêche professionnelle
- TRA-EQ-119 — Optimisation de la combustion et de la propreté des moteurs Diesel
- TRA-EQ-120 — Hélice avec tuyère sur une unité de transport fluvial
- TRA-EQ-122 — « Stop & Start » pour engins automoteurs non routiers neufs
- TRA-EQ-123 — Simulateur de conduite
- TRA-EQ-124 — Branchement électrique des navires et bateaux à quai
- TRA-EQ-125 — « Stop & Start » pour véhicules ferroviaires
- TRA-EQ-126 — Remotorisation en propulsion électrique ou hybride d’un bateau naviguant en eaux intérieures
Questions fréquentes sur la fiche TRA-EQ-121
La fiche TRA-EQ-121 est-elle encore en vigueur ?
Oui. La version A54-2 s'applique depuis le 1er janvier 2024.
Combien rapporte une opération TRA-EQ-121 ?
Le montant n'est pas fixé par la fiche : elle définit un volume de kilowattheures cumac, que chaque fournisseur d'énergie valorise à son propre prix. Il varie aussi selon la zone climatique, la surface ou la puissance et les revenus du ménage. La calculette CEE de Thervy applique les barèmes connus et permet de comparer.