Fiche CEE · Transport
TRA-EQ-123 : Simulateur de conduite
Version A38-2 en vigueur depuis le 1er novembre 2021.
- Statut
- En vigueur
- Version applicable
- A38-2
- Versions publiées
- 2
Ce que dit la fiche TRA-EQ-123
La fiche TRA-EQ-123, « Simulateur de conduite », est une opération standardisée du secteur transport de la famille « équipement » (TRA-EQ). Sa version en vigueur, A38-2, s'applique aux opérations engagées depuis le 1er novembre 2021.
Elle a connu 2 versions depuis son entrée en vigueur le 31 janvier 2020, de A32-1 à A38-2. Chaque révision peut modifier les exigences techniques ou le forfait de kilowattheures cumac : c'est la version en vigueur à la date d'engagement de l'opération, celle de la signature du devis, qui détermine les conditions applicables.
Chronologie des versions : A32-1 du 31 janvier 2020 au 31 octobre 2021 (21 mois), puis A38-2 depuis le 1er novembre 2021.
Parmi les 10 fiches les plus proches de la famille TRA-EQ, 10 sont en vigueur, dont TRA-EQ-118 (Lubrifiant économiseur d’énergie pour la pêche professionnelle), TRA-EQ-119 (Optimisation de la combustion et de la propreté des moteurs Diesel), TRA-EQ-120 (Hélice avec tuyère sur une unité de transport fluvial).
Source : Ministère de la Transition écologique, fiches d'opérations standardisées — intégrée sur Thervy le 9 novembre 2026
Historique des versions
| Version | Applicable à partir du | Jusqu'au |
|---|---|---|
| A38-2 | 1er novembre 2021 | en vigueur |
| A32-1 | 31 janvier 2020 | 31 octobre 2021 |
Le texte intégral de chaque version, avec ses exigences techniques et son forfait en kilowattheures cumac, est publié sur le catalogue du ministère.
Autres fiches de la famille TRA-EQ
- TRA-EQ-118 — Lubrifiant économiseur d’énergie pour la pêche professionnelle
- TRA-EQ-119 — Optimisation de la combustion et de la propreté des moteurs Diesel
- TRA-EQ-120 — Hélice avec tuyère sur une unité de transport fluvial
- TRA-EQ-121 — Vélo à assistance électrique
- TRA-EQ-122 — « Stop & Start » pour engins automoteurs non routiers neufs
- TRA-EQ-124 — Branchement électrique des navires et bateaux à quai
- TRA-EQ-125 — « Stop & Start » pour véhicules ferroviaires
- TRA-EQ-126 — Remotorisation en propulsion électrique ou hybride d’un bateau naviguant en eaux intérieures
- TRA-EQ-127 — Acquisition d'un bateau neuf à propulsion électrique ou hybride, naviguant en eaux intérieures
- TRA-EQ-128 — Achat ou location d’un autocar ou d’un autobus électrique neuf ou réalisation d’une opération de rétrofit électrique d’autocar ou d’autobus
Questions fréquentes sur la fiche TRA-EQ-123
La fiche TRA-EQ-123 est-elle encore en vigueur ?
Oui. La version A38-2 s'applique depuis le 1er novembre 2021.
Combien rapporte une opération TRA-EQ-123 ?
Le montant n'est pas fixé par la fiche : elle définit un volume de kilowattheures cumac, que chaque fournisseur d'énergie valorise à son propre prix. Il varie aussi selon la zone climatique, la surface ou la puissance et les revenus du ménage. La calculette CEE de Thervy applique les barèmes connus et permet de comparer.